Le guide du Maire
8 mai 2020 Vous êtes l'un des maires élus pour les six prochaines années. ... règles applicables à chacun des domaines d'action de la commune (budget.
Guide des débits de boissons
1.2.2. Les restaurants non titulaires d'une licence de débit de boissons à consommer sur place de 3ème ou 4ème catégorie .
La place et le rôle des parents dans lécole
111-2 du Code de l'Education (article 1er de la loi du 11 juillet 1975) attribue dans l'éducation des enfants
Concertation Grand âge et autonomie
cette part aurait grimpé à 12 % en 2018 selon les travaux de la concertation. Même si les restes à charge demeurent élevés en établissement ils ne doivent
GÉRER LA SÛRETÉ ET LA SÉCURITÉ DES ÉVÉNEMENTS ET
6 avr. 2017 ce plan peut s'articuler en trois parties : • se préparer à faire face à la menace terroriste. • la prévenir en la dissuadant
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins
Validation par le Collège le 2 septembre 2021 Ajustement proposé : Si le patient fait l'objet de précautions complémentaires pour risque de transmission.
Bilan de laccidentalité de lannée 2019
12 août 2019 Les principaux indicateurs produits par l'ONISR et relatifs aux accidents de la route enregistrés par les forces de l'ordre ont été de nouveau ...
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19 déc. 2018 Les statistiques des accidents de la route produites par l'ONISR ont été labellisées par. Avis n° 2013-02 de l'Autorité de la statistique ...
Éducation et formations n° 91 - septembre 2016
Figure 1 Évolution des effectifs des classes de fin d'études primaires et du collège. Lecture : en 1958 2 millions d'élèves sont scolarisés par l'éducation
