communes en matière de passation des marchés publics ; iii) à l'exécution Marchés de fournitures : contrats ayant pour objet l'achat ou la location.
3 - Au sens du présent article on entend par lot : - en ce qui concerne les fournitures : un article
64 du Code des marchés publics. 1.3 - Décomposition de la consultation. Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous. Lot. Désignation.
Le présent marché de fournitures est un marché public passé selon une procédure Le présent marché à bons de commande est scindé en trois (3) lots :.
de travaux des marchés de fournitures et des marchés de services ainsi que les règlements de consultation y afférents rendus applicables par note du
9 nov. 2017 LETTRE DE CONSULTATION ... Article 3 – Etendue de la consultation ... Marché traité à lots séparés avec possibilité de soumissionner pour un ...
L'adjudicataire du marché devra constituer préalablement un cautionnement définitif fixé à 3% du montant initial du marché pour chaque lot. La caution
15 fév. 2018 LETTRE DE CONSULTATION ... Le présent marché est un accord cadre à bons de commande par lot en ... Article 3 – Etendue de la consultation.
applicables aux marchés publics de travaux de fournitures
diviser le marché en lots et peut limiter le cas échéant le nombre de lot par attributaire (article. 8 du décret). C'est une technique très utilisée dans