Article 45 : Vérifications de l'exécution des prestations de fournitures stipulations du présent cahier des clauses administratives générales (CCAG-F).
l'exécution des marchés de fournitures sachant que l'exécution de ces marchés se fait
Le présent Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures de services
de prescriptions spéciales des marchés de fournitures à l'attention des services dans un ordre de priorité défini par l'article 4 du CCAG-Travaux.
4 mai 2000 livraison de fournitures n'est qu'accessoire l'évaluation de ces ... 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit ...
16 jui. 2022 ACQUISITION DE FOURNITURES DE BUREAU DESTINEES ... l'article 79 du CCAG applicable aux marchés de travaux. ... produit marocain.
CCAG : Cahier des clauses administratives générales cas où le marché concerne l'achat de fournitures dépassant les 20.000.00€. Cet état des.
17 déc. 2012 sont passés les marchés de travaux de fournitures et de services pour le compte de la Société. Nationale des Autoroutes du Maroc (ADM).
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des organismes b) Marchés de fournitures : contrats ayant pour objet l'achat ou la ...
11 juil. 2016 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52