N° 162. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014. Enregistré à la Présidence du Sénat le 21 mission « justice » du projet de loi de finances pour 20142.
???/???/???? N° 358. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014. Enregistré à la Présidence du Sénat le 12 février 2014. RAPPORT D'INFORMATION.
N° 76. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014. Enregistré à la Présidence du au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi ADOPTÉ PAR.
N° 104. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014. Enregistré à la Présidence du l'Afrique et étendre le dispositif de la loi Oudin-Santini aux ordures ...
???/???/???? SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014. Enregistré à la Présidence du ... 1 En vertu de la loi du 11 février 2005 les équipements sportifs ...
???/???/???? déposées par les sénateurs (+ 2 %) ont été enregistrés par la direction de la Séance. La proportion de projets de loi déposés en premier ...
???/???/???? Au cours des 19 semaines de séance de la session ordinaire le ... déposées par les sénateurs
N° 91. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014. Enregistré à la Présidence du Sénat le projets immobiliers au profit de la police et de la gendarmerie .
???/???/???? SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015. Enregistré à la Présidence du ... armées (1) sur le projet de loi de finances pour 2015 ADOPTÉ PAR.
8 Rapport Lorgeoux Bockel N°104 SENAT Session ordinaire de 2013-2014. Page 16. 15 des enjeux politiques. L'enjeu majeur pour la