08-Jun-2015 formation continue) sera demandée lors de l'inscription administrative. (Nb : ces étudiants ne sont pas couverts par la sécurité sociale ...
17-Aug-2015 ANNÉE 2015/2016 - GUIDE D'INSCRIPTION ... cotisation au régime étudiant de sécurité sociale sur présentation d'une notification de bourse ...
02-Jul-2015 sécurité sociale non étudiante et cotisent pour la retraite). Les stages d'internat sont également exclus du champ d'application de la loi ...
affilier au régime étudiant de sécurité sociale (période 01/10/2014 au 30/09/2015). L'attestation de la Carte. Vitale n'est pas prise en compte.
Le statut « étudiant » permet une couverture sociale pour la période du 1er du 1er septembre 2015) les cotisations sociales dues sont calculées sur le ...
LA SÉCURITÉ SOCIALE ÉTUDIANTE. • Inscriptions. • Étudiants internationaux pages. 4 à 6. LES REMBOURSEMENTS DE SOINS. • Tonic Études. • Complémentaires santé.
N° 7/8 - Juillet-Août 2015. Études. Protection sociale. Études. DROIT SOCIAL. 642. 1 J. Degage et F. Kessler La gestion du régime étudiant de sécurité.
inScriPtiOn à un 2e diPlôMe / FOrMatiOn PréParé(e) en 2014-2015 Prolongation d'affiliation sécurité sociale étudiante pour les étudiants de + de 28 ans ...
26-Dec-2007 PLAN NATIONAL DE VIE ETUDIANTE – 1ER OCTOBRE 2015 ... de simplification du régime étudiant de sécurité sociale destiné à simplifier les.
précisant son numéro personnel de sécurité sociale. -. S'acquitter du versement de la cotisation lors de son inscription dans un établissement de l'enseignement
INSCRIPTION À LA SÉCURITÉ SOCIALE ÉTUDIANTE POUR 2015/2016 L’inscription à la sécurité sociale étudiante est obligatoire pour tous les étudiants même pour les étudiants mineurs sauf cas particuliers (se reporter à la brochure distribuée à la rentrée scolaire)
Pour votre première inscription à l’Université de Strasbourg indiquez votre numéro de sécurité sociale (ou n° INSEE) et si possible joignez la copie de l’attestation de la carte vitale sur laquelle figure votre nom comme ayant-droit ou l’attestation fournie par la CPAM Ne donnez jamais le numéro de sécurité sociale d’une autre
1- Etudiant : vous suivez une formation diplômante (LMD ou D U diplôme universitaire) et vous pouvez bénéficier de la sécurité sociale étudiante 2- Auditeur libre : vous vous inscrivez dans une formation diplômante mais vous ne suivez que les cours magistraux hors examen
L'affiliation à la sécurité sociale ce fait lors de votre inscription dans votre établissement d'enseignement supérieur (en général au mois de juillet) Elle peut ce faire par internet dans le dossier d'inscription ou sur le portail d'inscription de votre établissement
S’INSCRIRE À LA SÉCU * Devez-vous vous inscrire à la Sécu étudiante ? 4 Les documents à fournir Votre IBAN/RIB : vos coordonnées bancaires nous sont indispensables pour rembourser vos soins par virement directement sur votre compte bancaire personnel Votre numéro personnel de Sécurité sociale (pas celui de vos parents) Ce numéro
Accès des étudiants aux soins: leur protection sociale est-elle à la hauteur des enjeux? – 2015 3 ésué pour non-respect du parcours de soins coordonnés etc ) Ces ruptures de droits à la sécurité sociale ne sont pas anodines Elles aboutissent à des situations de renoncement aux soins de la part des étudiants soit
Annexe 1 - Pièces à fournir obligatoirement pour une 1 ère inscription à l’uB Dossier d’inscription administrative 2015-2016 dûment complété 1 photographie d’identité récente conforme aux normes pour carte d’identité ou passeport (l 35mm x h 45mm) avec vos nom prénom n° étudiant le cas échéant au verso 1 enveloppe
cerfa DECLARATION EN VUE DU RATTACHEMENT A LA SECURITE SOCIALE DES ETUDIANTS (articles L 160-2 L 381-4 à L 381-8 R 381-5 à R 381-19 D 160-14 du code de la sécurité sociale) (nom de famille (de naissance) suivi du nom d’usage (facultatif et s’il y a lieu)) (prénoms dans l’ordre de l’ état civil)
Sécurité Sociale Etudiante (LMDE ou VITTAVI) lors de l’inscription et fournir l’attestation de sécurité sociale de son responsable légal Il n’a pas de cotisation à acquitter Etudiant boursier né avant le 30 septembre 1996 L’étudiant doit choisir un centre payeur de Sécurité Sociale Etudiante (LMDE ou VITTAVI) et fournir la
INSCRIPTION Sécurité sociale étudiante OBLIGATOIRE SOCIALE SOCIALE ET PAYANTE DES PARENTS DES PARENTS (gratuite si boursier de l'enseignement supérieur) La LMDE et la SMEBA gèrent la sécurité sociale de tous les étudiants (sauf régimes spéciaux des parents) et proposent également des assurances complémentaires (mutuelles)