La licence d'exportation devant couvrir l'exportation de marchandises marchandises retournées à l'exportateur marocain pour complément de façon.
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d'Exportation). 2. Démarrage & Authentification. Pour accéder à votre espace personnel sur le Guichet Unique PortNet
Liste des marchandises pour lesquelles une licence d'exportation est exigée. Désignation de la marchandise. N° de la nomenclature. Bulbes du safran : Bulbes.
Au Maroc c'est l'administration des douanes et impôts indirects d'importation et licence) et d'exportation (licence d'exportation)
Les demandes de licences individuelles sont déposées par voie dématérialisée : de l'exportation sur une licence délivrée ou en cas de perte d'une.
2 avr. 2019 l'exportation de biens à double usage. Principes généraux. • Les demandes de licences individuelles sont déposées par voie dématérialisée.
15 juin 2020 procédures applicables en matière d'importation d'exportation et de ... Le niveau de digitalisation de la douane marocaine a permis de ...
soumis à licence d'exportation conformément aux dispositions de l'arrêté du de marchandises d'origine marocaine exportées par un touriste étranger pour ...
1 févr. 2015 (appelée aussi licence) page 09. - Accomplir les formalités de dédouanement page 11. - L'exportation sans licence est un délit douanier.
29 nov. 1985 Il n'y a pas au Maroc de subventions à L'exportation mais il ... demandes de certificats d'importation (licences) de ces produits et se.