À l'issue de la DUA les documents d'archives publiques font l'objet d'une analyse scientifique visant à évaluer leur intérêt pour déterminer leur sort final6 :.
La nature des documents détermine le mode d'archivage qui peut être simple ou légal à valeur probante*
de favoriser un classement pertinent des archives. Le présent guide a donc pour objectif de rappeler les règles d'archivage selon la nature des pièces et.
documents il convient d'envisager le problème de leur classement organisation logique
paie de l'ensemble des salariés d'une entreprise) ; Le rappel des règles de protection des données et les sanctions encourues en cas de non respect de.
Vous créez et recevez des documents au nom de votre association. Afin de les retrouver rapidement vous devez les organiser à l'aide d'un plan de classement (
Mar 7 2011 Une politique d'archivage est constituée d'un ensemble de règles
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Le plan de classement pour l'archivage est une structure d'organisation du management des documents dossiers et données de l'entreprise. Il structure les