19 nov. 2021 sujets ne sont plus éligibles à la vaccination pour un délai de 6 à 12 ... variant Delta qui nécessite des titres d'anticorps supérieurs ou ...
1/ Si vous avez un doute sur l'éligibilité de vos travaux ou dépenses au CII tiers au titre de prestations de conseils pour l'octroi du bénéfice du CII.
conditions à respecter pour être éligible à ce crédit d'impôt. Les dépenses exposées au titre des prestations de conseil relatives au CIR.
17 déc. 2020 de transition professionnelle engagés au titre du compte personnel de ... Projets éligibles à un projet de transition professionnelle.
Sont éligibles aux aides du Conseil Régional (sous conditions définies Pour le Conseil Régional seront exclus les projets déjà financés au titre d'un ...
5 févr. 2018 produits au titre de la directive MiFID II. ... et du Conseil portant sur la sauvegarde des instruments financiers et des fonds des clients ...
17 déc. 2013 dations concernées du Conseil au titre des mécanismes de ... aux montants à accepter en tant que dépenses éligibles.
n'est pas visé parmi les secteurs S1 bis et éligible à ce titre. Conseil et assistance opérationnelle apportés aux entreprises et aux organisations de.
d'établissement président du conseil d'administration
Titre II – Les conseils régionaux et interrégionaux . plus une des conditions d'éligibilité alors même que la candidature a été enregistrée la.