TABLEAU DE SUIVI DES CONVENTIONS INTERMINISTERIELLES. Convention. Objectif stratégique. Objectif opérationnel. BOP. Indicateur. Valeur cible nationale.
Un tableau de suivi de ces conventions interministérielles sera renseigné annuellement. La mobilisation des moyens de droit commun relève non seulement des
31 déc. 2021 INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DSS/2B/2021/247 du 14 décembre 2021 ... Le suivi de la présente convention est assuré dans le cadre de la ...
Sous-direction de la politique interministérielle et territoriale pour les Les tableaux de tri et de conservation des archives.
30 avr. 2021 Ce document présente les mesures de la Convention citoyenne pour le climat mises en œuvre totalement ou partiellement par le Gouvernement.
Tableau de synthèse des indicateurs par objectif pilotage qui accompagnent le suivi des conventions GUSP. ... Interministériel des Villes.
23 déc. 2021 Il s'agit par exemple du contrat de ville contrat d'agglomération
nistériel et territorialisé et le baromètre des résultats de l'action publique. UN TABLEAU DE BORD INTERMINISTÉRIEL. TERRITORIALISÉ POUR LE SUIVI.
S'y ajoute une information sur les dé- penses à caractère évaluatif. Le suivi du budget se fait au travers de TBB établis sur le même modèle que le tableau de
– Modèle-type de convention de partenariat GCS pour les IFSI publics ou pour les instituts régionaux de formation sanitaire et sociale Croix-Rouge/