27 Oct 2015 DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. DÉPARTEMENT de L'EURE. DE LA COMMUNE DES BAUX DE BRETEUIL (EURE) 27160. Séance du 03 novembre 2015.
23 Oct 2015 3 au 4 octobre 2015 ci-dessus mentionnée. 00-1 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-.
3 Nov 2015 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 03 NOVEMBRE 2015. Présents : Claudette FAYOLLE - Jean- Anne-Marie CADIER - Sébastien ANDRE ...
3 Oct 2017 délibération du Conseil municipal n° 15/196 du 17 Novembre 2015 donnant délégation à M. Le Maire de prendre toute décision concernant la ...
2 Feb 2016 Les Conseillers Municipaux de la Ville du PORT sont priés d'assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le mardi 3 novembre 2015 ...
Bulletin municipal - Commune de Saint Pouange - Octobre 201 5 LE GLAYOLAT - Octobre 2015 ... Le procès-verbal du conseil du 03 juillet 2015.
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015. PRESENTS : M Noël SEGURA M Patrick POITEVIN
9 Dec 2015 Arrêté DDT49-SCHV-UPFH n° 2015-16 du 21 octobre 2015 fixant la ... délibération du conseil municipal de Morannes en date du 3 novembre 2015;.
3 Nov 2015 Vu l'arrêté interministériel du 26 mars 2014 relatif au ... la délibération du 8 octobre 2015 prise par le conseil municipal de Meaux ...
22 Jun 2015 les dates du 3 septembre au 8 octobre 2015 inclus. ... Le 9 octobre 2015 le Conseil Municipal de Sorbets après délibération a.