Il faut une fois le besoin défini
14?/12?/2010 L'article 27 du code des marchés publics ne prévoit pas que l'estimation de la valeur totale des fournitures ou des services qui peuvent ...
seuils de procédures en rapport avec la computation des seuils et au regard du volume d'achat de la ville de. Toulon. ? Communication des décisions au
30?/10?/2020 L'appréciation des seuils des procédures . ... secteur classique mais avec une computation propre secteur par secteur.
01?/12?/2017 2.2 Les seuils de procédures du Sdis 76 . ... 2.3 Les modes de computation des seuils .
01?/01?/2022 La définition des différentes procédures ainsi que les seuils des marchés ... Recensement par la computation des seuils des années N-1 N-.
portant application du mode de computation des seuils et fixant les seuils de passation des marchés publics et de contrôle des Commissions des Marchés.
28?/06?/1991 Les principes de computation des seuils exposés dans l'article 27 visent à lutter contre le « saucissonnage » des marchés et à imposer aux.
NB : La computation des seuils. Chaque prestation ne doit pas être appréciée de façon distincte de l'ensemble dont elle dépend. Il faut s'attacher à ne pas
Computation des seuils à suivre par l'unité par. GM et par an. Imputation de la dépense sur le niveau. Pour tous les autres achats de FC&S relevant des