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Compte rendu de séance Séance du 24 Mars 2016

24 mars 2016 Le Conseil Municipal. AUTORISE Madame le Maire à signer la convention concernant le 2ème avenant au 2ème contrat Enfance et Jeunesse 2012-2015.



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24 févr. 2016 Dacheux et Mme Aubry adjoints au Maire



CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2016 INFORMATION SUR LES

24 mars 2016 Décision n°DEC20151105_1 – Convention de mise à disposition de la salle de classe et son alcôve ancienne école maternelle du Val.



AVIS DE CONVOCATION

14 mars 2016 l'urbanisme durable Monsieur Guy Daoust



Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 29 février

29 févr. 2016 DELIBERATION N° 24 - (C 006) - AFFAIRES SCOLAIRES - Participation financière 2016 de la. Ville aux Organismes de Gestion des Ecoles Catholiques ...



COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 30 MARS 2016 17 h 30

30 mars 2016 prises par Monsieur le Maire depuis la Séance du 24 février 2016 en ... location d'un appartement communal sis 24 boulevard Jean Ossola ...



Compte rendu du Conseil Municipal du 24 mars 2016

24 mars 2016 Le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire



24 MARS 2016

Le compte rendu de la séance du Conseil municipal du 18 février 2016 Malgré toutes ces contraintes



CONSEIL DADMINISTRATION DU 24 FEVRIER 2016

24 févr. 2016 Office de l'eau valablement réuni en séance du 24 février 2016 au ... En cas de projet inter-communal les critères de modulation qui ...



SÉANCE ordinaire

7 mars 2016 24 février 2016 relativement à l'enquête concernant monsieur Luc. Legresley conseiller municipal à la Ville de Chandler ;.