République Française ***** Département de la Marne
May 31 2021 CONSEIL MUNICIPAL. Commune de Fagnières. *****. SEANCE DU 27 MAI 2021. Nombre de Membres. Membres en exercice. Présents. Votants.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°BFC-2022
Jan 24 2022 - aux caisses d'assurance-maladie du régime général et de la mutualité sociale agricole
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Nov 2 2016 la délibération du Conseil Régional N°16SP-5 du 04/01/2016 portant ... Maires ou conseillers municipaux désignés par accord entre les ...
COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
Jun 1 2022 Vu la délibération du Conseil municipal de la Commune de Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon ... Commune de Marnay-sur-Seine ... Commune de Mancy.
ÉDITION NUMÉRIQUE
Apr 3 2018 Que ce football des jeunes est ré- jouissant ». Sur le bord de la pelouse
LETTRE CIRCULAIRE
Jun 5 2019 Par une délibération du 21 mars 2019
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Jul 17 2017 VU la délibération du Conseil municipal de la commune de Dannevoux en date du 09/12/2016 déposée à la Sous-préfecture de la Meuse à Verdun ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°BFC-2019
Feb 18 2019 ARS Bourgogne Franche-Comté - BFC-2019-02-18-003 - Arrêté ARSBFC/DOS/PSH/2019-155 modifiant la composition nominative du conseil de ...
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Mar 31 2015 La loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux
