CONSEIL MUNICIPAL DE FERNEY-VOLTAIRE
2 juin 2009 en date du 10 avril 1998 et du cahier des charges relatif à ... L'E.P.F. de l'Ain la commune de Ferney-Voltaire et les consorts VANNIER
CONSEIL MUNICIPAL DE FERNEY-VOLTAIRE
13 janv. 2009 o deux représentants de la Ville de Ferney-Voltaire. ... délégation de service public et l'avenir du cahier des charges.
Table des matières
1 Rapport final du PACA Genève/Saint-Genis/Gex : cahier n° 81-1 2011
CONSEIL MUNICIPAL DE FERNEY-VOLTAIRE
3 juil. 2012 Le cahier des charges fixait 6 critères d'attribution : ... commune de Ferney-Voltaire s'est favorablement prononcée pour engager la ...
ESPACE DE VIE SOCIALE DE FERNEY-VOLTAIRE
Un chargé de mission sur le projet d'EVS. - DGA de la commune en charge des services à la population
CONSEIL MUNICIPAL DE FERNEY-VOLTAIRE
7 avr. 2015 mise en jeu du cautionnement que la commune de Ferney-Voltaire a accordé à ... des cahiers des charges et constitution des dossiers de ...
Untitled
20 déc. 2019 potable et d'assainissement dans le Pays de Gex nous vous ... les prescriptions techniques du Cahier des Charges de la Régie des Eaux.
Cahier des charges de lIndication Géographique Protégée
Champagne-en-Valromey Coligny
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DORNEX - 17 Mai
17 mai 2021 La commune de Ferney-Voltaire ... Les autres projets ne correspondaient pas au cahier des charges imposé par la commune.
CONSEIL MUNICIPAL DE FERNEY-VOLTAIRE
3 sept. 2019 Château de Voltaire pour la commune de Ferney-Voltaire. ... Il a imposé un cahier des charges relativement complexe. On peut.
