ARTICLE 1
ARTICLE 1 Définitions – *Definitions. Sauf indication contraire les mots suivants FTPC: Faculty Teaching Personnel Committee
24-1 CHAPITRE 24 ENVIRONNEMENT Article 24.1 : Définitions Les
Article 24.1 : Définitions Article 24.4 : Application des lois environnementales ... Article 24.8 : Accords multilatéraux sur l'environnement.
2022 ANNEXE J / APPENDIX J – ARTICLE 281 Classification et
Classification et Définitions des Véhicules Tout-Terrain. Classification and Definitions of Cross-Country Vehicles. Article modifié-Modified Article.
2022 ANNEXE J / APPENDIX J – ARTICLE 251 Classification et
7 juil. 2022 Classification et Définitions. Classification and Definitions. Article modifié-Modified Article. Date d'application-Date of application.
19-1 CHAPITRE 19 COMMERCE NUMÉRIQUE Article 19.1
Article 19.1 : Définitions. Les définitions qui suivent s'appliquent au présent chapitre : algorithme désigne une séquence définie d'étapes suivies pour
Rome Statute of the International Criminal Court
the amendments regarding articles 8 bis 15 bis and 15 ter replicate the text defined in article 7
CHAPITRE 19 TRAVAIL Article 19.1 : Définitions Les définitions qui
fédéral cette définition offre une protection à la quasi-totalité des travailleurs. Page 3. 19-3. Article 19.3 : Droits dans le domaine du travail. 1
Chapitre II : Définitions générales Article II.1 Définitions dapplication
Accord sur la valeur en douane s'entend de l'Accord sur la mise en oeuvre de l'article VII de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de
19-1 CHAPITRE 19 COMMERCE NUMÉRIQUE Article 19.1
Article 19.1 : Définitions. Les définitions qui suivent s'appliquent au présent chapitre : algorithme désigne une séquence définie d'étapes suivies pour
4-1 CHAPITRE 4 RÈGLES DORIGINE Article 4.1 : Définitions Les
Article 4.1 : Définitions acceptable aux termes de l'article 1 du Code de la valeur en douane. ... g) les définitions suivantes s'appliquent :.
