4.1 Le contrôle de l'exécution des prestations du présent Contrat est effectué par le Service de Sécurité de la Banque. Le Prestataire s'engage à suivre les
ou engagements du service : par exemple la capacité d'adaptation à chaque «client» (person- nalisation de la prestation)
Ce Clausier type pour les contrats de Partenariat Public - Privé a été Exemple de Prestations de Services fournies par le Titulaire aux usagers du ...
infrastructure ou de prestations de services nécessaires à la fourniture Rôle financier de la personne publique dans les projets de contrat de PPP .
Si le Revendeur est susceptible de rendre des prestations de services au bénéfice de Dell à l'occasion de la revente de ses produits ces services feront l'
S'agissant de prestations de services réalisées au Maroc et qui sont exploitées ou utilisées à l'étranger en vertu d'un contrat libellé en devises
par le service contractant45 (exemple : achat des matières premières pour les besoins de l'entretien des infrastructures ou des fournitures de bureaux).
8 mar. 2007 Figure 1-17: Exemple d'erreurs de Services Web collectées sur une ... la réalisation supposée de la prestation définie dans le contrat de.
Le présent contrat porte sur une prestation de services par laquelle la SARL New Le Prestataire concède au Client le droit de partager l'utilisation de ...
Conditions du contrat/Conditions promouvoir certains secteurs de services (par exemple ... communiquées par le bureau de la réglementation technique.