UNCTAD Compendium of Investment Laws
Chapitre I. Du champ d'application. Chapitre II. Des objectifs. Titre III. Principes généraux. Chapitre I. Du rôle de l'Etat en matière économique.
Champ dapplication
Champ d'application Le présent décret fixe les principes généraux de protection contre les ... TITRE II. DISPOSITIONS GENERALES. Chapitre premier.
Règlement fixant les conditions et formes de passations des
2 avr. 2021 Article premier: Principes généraux…... Article 2: Objet et champ d'application. ... CHAPITRE II: TYPES ET PRIX DES MARCHES.
Loi - Wet
18 août 2011 CHAPITRE II. - Champ d'application. Art. 2. CHAPITRE III. - Principes généraux. Art. 3-4 ... CHAPITRE V. - Dispositions générales. Art. 7-10.
reglement relatif aux marches publics de loffice de la formation
Chapitre premier: Dispositions générales. Article premier: Principes généraux. Article 2 : Objet et champ d'application. Article 3: Dérogations.
Untitled
Principes généraux. Article 2.- Objet et champ d'application... Article 3. ... II. Article 16. Modes de passation des marchés........... Chapitre IV.
CODE GENERAL DE LA NORMALISATION COMPTABLE (C.G.N.C)
o Chapitre II : Comptabilité analytique (se référer au Plan comptable général des entreprises) Le champ d'application de la présente norme est général.
Décret n° 2-12-349 du 8 joumada 1 1434 (20 mars 2013) relatif aux
20 mar. 2013 Chapitre premier. — Dispositions générales. Article premier. — Principes généraux. Article 2. — Objet et champ d'application. Article 3.
CHAPITRE 4 : ETATS DE SYNTHESE CONSOLIDES
8 jui. 2022 CHAPITRE 4 : ETATS FINANCIERS CONSOLIDES. PAGES. SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES. 137. SECTION 2 : PRINCIPES GENERAUX DE CONSOLIDATION.
Untitled
TITRE PREMIER. – Dispositions générales................. Chapitre premier. – Définitions et champ d'application..... Chapitre 2. – Des principes généraux ...
