RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°29-2021-069 PUBLIÉ
19 nov. 2021 départementale chargée d'établir la liste d'aptitude aux fonctions ... directeur départemental des finances publiques du Finistère (2 pages).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°29-2021-064 PUBLIÉ
26 oct. 2021 Finistère (2 pages). Page 48. 2907-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES /. TRESORERIE. 29-2021-10-11-00006 - Arrêté portant ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°29-2021-062 PUBLIÉ
20 oct. 2021 2907-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES /. DIRECTION. 29-2021-09-01-00037 - Décision de délégation de signature DDFIP du.
BOFIP-RHO-15-0601 du 07/08/2015
7 août 2015 ARRETE CHARGEANT UNE ADMINISTRATRICE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'INTERIM DE LA. DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DU FINISTERE.
Direction départementale des finances publiques du Finistère (DDFIP)
Direction départementale des finances publiques du Finistère. (DDFIP). Mise à jour le 14/09/2018. Cette direction assure des missions fiscales
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°29-2021-060 PUBLIÉ
8 oct. 2021 2907-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIVISION. RESSOURCES HUMAINES ORGANISATION. 29-2021-09-01-00033 - Liste des ...
BOFIP-RHO-14-0629 du 27/05/2014
27 mai 2014 Direction départementale des finances publiques du Finistère - Emploi administratif en résidence à Quimper. Mme Nadine CHABERT.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°29-2022-034 PUBLIÉ
17 mai 2022 commission départementale d'aménagement commercial du Finistère (3 ... 2907-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES /. DIRECTION.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°29-2021-051 PUBLIÉ
3 sept. 2021 2907-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES /. DIRECTION ... Liste des bureaux de vote des communes du département du FINISTERE.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°29-2021-034
30 juin 2021 signature en matière domaniale à des fonctionnaires de la Direction départementale des Finances publiques du Finistère (4 pages).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°29-2021-055 PUBLIÉ
2907-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION 29-2021-09-01-00031 - Arrêté préfectoral du 1er septembre 2021 portant subdélégation de signature à des fonctionnaires de la direction départementale des Finances publiques du Finistère en matière d’ordonnancement secondaire (2 pages) Page 36
La Direction Régionale des Finances Publiques de Bretagne
2907-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES 29-2020-12-04-004 - Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture au public des services de publicité foncière et de l'enregistrement du département du Finistère (2 pages) Page 23 29-2020-12-04-002 - Arrêté préfectoral relatif à la fermeture exceptionnelle des services de
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DU FINISTÈRE
Annexe : Périmètre des conseillers aux décideurs locaux dans le département du Finistère en 2021 et 2022 2021 > Au 1er janvier 2021 - Territoires de Lesneven Côte des Légendes et du Pays des Abers - Territoire du Pays de Landerneau-Daoulas > Au 1er septembre 2021 - Territoire de Brest Métropole de la
BOFIP-RHO-21-0747 du 14/06/2021 - economiegouvfr
Cet arrêté charge une administratrice des Finances publiques de l'intérim de la Direction départementale des Finances publiques du Finistère Date d’application : 01/07/2021 DOCUMENTS À ABROGER Néant BOFIP-RHO-21-0747 du 14/06/2021 SOMMAIRE PARTIE 1 : ARRÊTÉ CHARGEANT UNE ADMINISTRATRICE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'INTÉRIM DE LA
Comment s’appelle la direction régionale des finances publiques de Bretagne et d’Ille-et-Vilaine?
- La direction régionale des Finances publiques (DRFiP) de Bretagne et du département d’Ille-et-Vilaine a été créée le 13 juillet 2011. Elle s’inscrit dans le processus national de fusion des deux administrations des impôts et de la comptabilité publique.
Quels sont les services de la DRFiP de Bretagne ?
- La DRFiP de Bretagne est la 2ème direction de France en nombre d’opérations de dépenses. q u e Les opérations comptables de l ’Etat sont assumées par quatre services.
Quels sont les chiffres clés du DRFiP de Bretagne et d’Ille-et-Vilaine?
- DRFIP de Bretagne et d’Ille-et-Vilaine Pôle pilotage et ressources Chiffres clés 2015 9 6, % des c o u rie s n tr aité sd n les 15 jour s ouvré 9,7 % des cour r i el son t a té sdan le s5 jour ouvrés Le service en charge du budget en assure son exécution ;
