RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°29-2021-016
16 avr. 2021 l'expérimentation d'un centre de gestion financière entre le ... et états de frais de déplacement) et des personnels du programme 176 placés ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°29-2022-059 PUBLIÉ
26 juil. 2022 gestion des eaux Sud Cornouaille (2 pages). Page 10. 29170-CENTRE HOSPITALIER DE CORNOUAILLE QUIMPER-CONCARNEAU /. 29-2022-07-25-00002 ...
SPéCIAL - PrImeS 2021
Les primes liées aux grades. • Les primes liées aux fonctions. • Les frais de déplacement. Fascicule réalisé par le centre interdépartemental de gestion.
Conditions dindemnisation des frais de déplacement : transport
21 avr. 2022 Vous n'avez pas à déclarer de nouveau votre situation sur l'état collectif « demande de remboursement de transport ». Vous pouvez demander un ...
ETAT DE FRAIS DE DEPLACEMENT
7 boulevard du Finistère - 29000 QUIMPER - Tél. : 02 98 64 11 30 - Fax : 02 98 64 11 59. ETAT DE FRAIS. DE DEPLACEMENT Le Président du Centre de Gestion.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°29-2021-038
21 juil. 2021 2°) Création et gestion de centre de stockage de classe 3 ... gestionnaire du domaine public maritime aux frais
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°29-2022-065 PUBLIÉ
5 août 2022 29170-CENTRE HOSPITALIER DES PAYS DE MORLAIX / ... les états de frais pédagogiques et de frais de déplacements dans le cadre de la formation.
PROCÈS-VERBAL
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS ET DE RESTAURATION DES AGENTS DE n°08-11 du 30 septembre 2008 du Centre de Gestion du Finistère relative aux.
• Le cadre juridique • Les primes liées aux grades • Les primes liées
Fascicule réalisé par le centre interdépartemental de gestion frais (indemnités pour frais de déplacement prise en charge des ... 29 - Finistère.
Bénévoles (ou collaborateur occasionnel) dans la Fonction
Ces personnes choisies par la collectivité ont alors le statut de collaborateur occasionnel du service public. (CE n°187649 du 31/03/1999).
