Présentation de la. Convention Collective. Nationale du Sport. Réunion du samedi 16 juin 2007. Page 2. 2. Arrêté du 21 novembre 2006 portant extension de la.
10 mai 2007 second tour au dimanche 17 juin 2007 (décret n° 2007-589 du 24 avril 2007). Le scrutin a lieu les samedis 2 et 16 juin 2007 en Polynésie ...
12 juil. 2006 Une nouvelle Convention Collective Nationale des ETAM des Travaux Publics a ... arrêté ministériel du 15 juin 2007 (J.O. du 28 juin 2007).
Bonnes vacances d'été et bonne saison 2007-2008. Jean-Luc Rougé. Président de la FFJDA juin 2007 n?7. Edito. La convention collective nationale du sport.
21 nov. 2006 l'arrêté d'extension de la Convention Collective Nationale du ... Avenant n°29 du 16 juin 2008 modifié par l'avenant n°46 du 07 juillet 2010.
acteurs concernés (Éducation nationale Jeunesse et Sports
1 Article modifié par l'avenant n°10 du 1er juin 2007 applicable à compter du 27 décembre 2007. 2 Phrase exclue de l'extension par le ministère du travail
6 jui. 2007 zéro heure et est close le samedi 16 juin 2007 à minuit (art. R. 26). Pour tenir compte des décalages dans les dates de scrutin (vote le ...
Convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988. Convention collective applicable Avenant n° 110 du 13 décembre 2007.
25 jan. 2021 Banque Nationale pour le Développement Economique ... Depuis 2007 le capital social de Société Générale Marocaine de Banques a fait l'objet ...