La fonction publique territoriale en tant qu'acteur de proximité des citoyen•ne•s et employeur de 1
Santé dans la fonction publique territoriale. ? Fiche N° 1 : La contre visite medicale. ? Fiche N° 2 : La mise eouvre du controle
aux fonctionnaires relevant de la fonction publique territoriale et de la fonction publique Fiche 1 Le congé maladie (ou congé maladie « ordinaire »).
La loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires garantit aux agents de la fonction publique une protection contre les
Fiche technique n° 1 : Le rôle central du CHSCT page 41. Fiche technique n° Fonctions Publiques d'Etat (FPE) et Territoriale (FPT). • Méthode de travail.
fICHE N° 1 : 1 - Le droit des agents publics à une protection en cas de privation d'emploi. ... territoriale n'ouvre pas droit à l'allocation chômage.
Le guide n'a en conséquence pas pour vocation d'être lu in extenso mais plutôt fiche par le répertoire des métiers territoriaux comporte 239 fiches.
Enfin elle peut impacter l'image de marque de la collectivité et de l'employeur. Fiche n° 1. LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL : DE L'OBLIGATION À L'
FiChe N°1 : Le cadre réglementaire applicable dans la fonction publique. FiChe N°4 : La composition d'un service de santé au travail mutualisé.