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Guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents non

1 oct. 2006 agents non titulaires de la fonction publique territoriale ; ... des agents titulaires des établissements d'hospitalisation publics et de ...



Guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents non

30 juin 2006 agents non titulaires de la fonction publique territoriale ; ... des agents titulaires des établissements d'hospitalisation publics et de ...



Circulaire du 5 avril 2017 relative aux dérogations au principe

5 avr. 2017 direction générale de l'administration et de la fonction publique ... Lorsque le poste confié à un agent non titulaire en application des ...



Guide relatif à lindemnisation du chômage dans la fonction

d'assurance chômage applicable à certains agents publics et salariés du secteur des collectivités territoriales pour leurs agents non titulaires ;.



Réforme des retraites - La validation des services des non titulaires

1 oct. 2006 périodes de travail effectuées comme agent non titulaire. ... des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC) ...



Circulaire n° 2157 du 11 mars 2008 relative au cumul dactivités et

11 mars 2008 agents non titulaires de droit public et des ouvriers des ... cumuls de retraites de rémunérations et de fonctions ainsi que des articles ...



Circulaire du 20 octobre 2016 relative à la réforme du décret n° 86

20 oct. 2016 permanents des collectivités publiques par des fonctionnaires posé à l'article 3 ... de faire bénéficier un agent non titulaire d'un régime ...



Circulaire du 21 novembre 2011 relative à la mise en oeuvre du

21 nov. 2011 favorisant l'accès des agents contractuels à l'emploi titulaire ... dans la fonction publique et non à offrir aux agents nouvellement.



Guide sur les modalités de calcul et de versement du supplément

l'attribution du SFT en fonction du modèle familial des agents. Le droit au SFT peut donc être ouvert aux agents publics stagiaires titulaires ou non-.