Circulaire n°32 du 23 mai 2017
23 mai 2017 Circulaire n°32 du 23 mai 2017. Aux : Présidents de Ligues. De : Jean-Marie BELLICINI. Annie LAURENT. Copie : Comité Directeur.
Circulaire du 10 mai 2017 de présentation des dispositions en
BOMJ n°2017-05 du 31 mai 2017 – JUSC1711700C – Page 1/60 au PACS (décret n° 2006-1806 du 23 décembre 2006 modifié relatif à la déclaration ...
Circulaire du 26 juillet 2017 de présentation de diverses
31 août 2017 Décret n°2017-890 du 6 mai 2017 relatif à l'état civil. ... remplacent celles prévues aux n°26 à 32 de la circulaire (N° Nor : JUSC1204252C).
Circulaire mentions validée DACS - 25-08-2020
31 août 2020
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
23 mai 2017 BELP du 23 mai 2017. SOMMAIRE. Arrêté. Date. DIRECTION DE LA REGLEMENTATION. ET DE L'ENVIRONNEMENT. Page. DRE.BELP n° 2017-107. 17.05.2017.
SOLIDARITÉS
15 juil. 2017 Circulaire n° DGCS/3B/2017/148 du 2 mai 2017 relative à la transformation ... Instruction du 23 décembre 2016 portant notification d'une 1re ...
CIRCULAIRE N° DGCS/3B/2017/148 du 2 mai 2017 relative à la
2 mai 2017 L'instruction du 23 décembre 2016 ainsi que la circulaire du 2 mai 2017 relative aux orientations de l'exercice. 2017 pour la campagne ...
MISE A JOUR DU 23 MAI 2017 N.B. : Suite à la parution du décret n
29 févr. 2008 » Article 1er du décret n° 97-1223 du 26/12/1997. » Arrêté ministériel du 24/12/2012. Page 19. CDG-INFO2008-9/CDE. 19 / 32. N.B. : Les montants ...
Commission de déontologie de la fonction publique – Rapport d
2017) par arrêtés des 6 février 2017
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
29 mai 2017 23 mai 2017 autorisant une dérogation à la règle du repos ... la circulaire du ministre de l'lntérieur n' NOR/INT/K/171051571J du 2 mai 2017.
