Ainsi compétente en matière de PLU
3 mars 2021 dans la commune de Fontenay-sous-Bois. LE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE. Chevalier de la Légion d'Honneur. Officier de l'Ordre National du Mérite
Carte des aléas mouvements de terrain liés aux anciennes carrières. Commune de Fontenay-sous-Bois. 0. &. ???. So. H. ?. ??. STE. Paris. 10. 8.
Commune de Fontenay-sous-Bois. Plan Local d'Urbanisme. 1. / Rapport de Présentation. Dossier arrêté en Conseil municipal le : 18 juin 2015.
Commune de Fontenay-sous-Bois. Plan Local d'Urbanisme. 4.11 / Annexe du règlement – Périmètres d'Attente d'un Projet d'Aménagement. Global (PAPAG).
Le présent règlement du Plan Local d'Urbanisme s'applique à l'intégralité du territoire de la commune de Fontenay-sous-Bois. 2 PORTEE DU REGLEMENT A L'EGARD D'
Commune de. Fontenay-sous-Bois. Plan Local d'Urbanisme. 4.6 / Annexes du règlement. Dossier arrêté en Conseil municipal le : 18 juin 2015.
14 févr. 2018 Les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) du Plan Local d'Urbanisme de Fontenay-sous-Bois viennent décliner les orientations ...
Commune de Fontenay-sous-Bois. Plan Local d'Urbanisme. 3.0 / Orientations d'Aménagement et de Programmation. Dossier arrêté en Conseil municipal le :.
Commune de. Fontenay-sous-Bois. Plan Local d'Urbanisme. 4.6 / Annexes du règlement. Dossier arrêté en Conseil municipal le : 18 juin 2015.