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INTV-GPASV-2016- 39 27 juillet 2016 http://www.franceagrimer.fr

27 juil. 2016 Cette aide à l'investissement concerne l'ensemble des entreprises du secteur viticole pour leurs projets d'investissements allant de la ...



INTV-GPASV-2015-80

30 déc. 2015 vitivinicoles-Appel-à-projets-2016. Objet : décision modificative - Mise en œuvre par FranceAgriMer d'une aide aux.



Les filières des fruits et légumes

FranceAgriMer 2016 / secteur viticole : 150 vins IGP et 2 cidres enregistrés en France ... Aide aux groupements de producteurs préreconnus. 253 000 000.



Les chiffres-clés de la filière Viti-Vinicole

La valeur de la production viticole (hors subventions) estimée en 2018



RESTRUCTURATION DU VIGNOBLE

En avril 2016 la réglementation européenne a changé et impose désormais de nouvelles règles pour les différentes mesures du programme national vin. Ces règles 



INTV-GPASV-2020-60 du 03/11/2020 Bases réglementaires :

3 nov. 2020 Objet : Mise en œuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d' ... vigne le casier viticole les documents d'accompagnement et la ...



Les filières des fruits

fruits et légumes frais en France de 2012 à 2016 de distribution jusqu'à la frontière les impôts moins les subventions. ... Viticulture. Fruits.



Version consolidée avec les décisions INTV-GPASV-2018-46 du 19

19 déc. 2018 Objet : Mise en œuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d' ... Avis du conseil spécialisé filière viticole du 18 juillet 2018.



Décision consolidée avec les décisions INTV-GPASV-2017-66 du

2 févr. 2018 Objet : Mise en œuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d' ... Règlement délégué (UE) n°2016/1149 de la Commission du 15 avril ...



INTV-GPASV-2017-32 http://www.franceagrimer.fr/fam/filiere-vin-et

3 mai 2017 Objet : Décision modificative de la décision INTV-GPASV-2016-39 du 27 juillet 2016 -. Mise en œuvre par FranceAgriMer d'une aide aux ...

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