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TELEPROCEDURE APICULTURE NOTICE USAGERS 2021 1er

1 août 2021 Cette téléprocédure concerne les deux aides directes du Plan Apicole ... la déclaration de ruches sera vérifiée par FranceAgriMer par ...



Guide usagers télépro API 2022

1 août 2021 ... concerne les deux aides directes du Plan Apicole Européen : ... la déclaration de ruches sera vérifiée par FranceAgriMer par ...



Apiculture

LES ÉTUDES de FranceAgriMer 2020 / APICULTURE. /1. Évaluation d'impact des aides directes du Programme Apicole Européen. PAE 2014-2016 et 2017-2019.



extrait du projet de decision franceagrimer Transhumance

Date limite de dépôt de la demande d'aide (projet d'investissement) : FranceAgriMer section Autres filières- Apiculture-Aides-programme apicole ...



1/85 DECISION du DIRECTEUR GENERAL de FranceAgriMer

3 oct. 2019 l'aide dans le secteur de l'apiculture ;. • Programme apicole français notifié à la Commission européenne le 15 mars 2019 pour la période du.



décision PAE 2020-22 INTV SANAEI 2019-17 consolidée WV3.1

3 oct. 2019 Avis des Comités Sectoriels Apicoles de FranceAgriMer du 27/09/2019 et du ... Les objectifs du programme d'aide national au secteur apicole.



Annexe 7_Maquette budgétaire_V1

1 mars 2022 UNITE AIDES AUX EXPLOITATIONS ET. EXPERIMENTATION. Dossier suivi par : cellule apiculture. Courriel: apiculture@franceagrimer.fr.



20226-GIL Apiculture.P.docx

Gestionnaire instruction liquidation / Programme apicole européen FranceAgriMer l'unité aides aux exploitations et expérimentation a en charge la ...



extrait du projet de decision franceagrimer Repeuplement

Les objectifs de l'aide au maintien et développement du cheptel des exploitations apicoles sont : •. Faciliter le renouvellement du cheptel confronté à des 



PROCEDURE de dépôt AIDE AU RENOUVELLEMENT DE

5 mars 2019 AIDE AU RENOUVELLEMENT DE CHEPTEL APICOLE ... AIDE AU DEPOT DES DEMANDES DE REGULARISATION. Décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2018-37.