15 juin 1978 Mars 2016
9 mars 2016 La politique commune en matière de franchissement des frontières extérieures telle que visée à l'article 77
26 févr. 2014 1). (5) Directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du. 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation.
4 mai 2016 La protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel est un droit fondamental.
1 sept. 2017 1° offrir des cursus d'enseignement et des formations supérieures ... 4° garantir une formation au plus haut niveau tant générale que.
26 oct. 2012 de règlements conformément à la procédure législative ordinaire ... Les directives visées au paragraphe 1 portent
Préparé au sein du Greffe. Il ne lie pas la Cour. Page 2. Guide sur l'article 6 de la Convention –
25 févr. 2019 1. Le présent document contient des orientations adoptées en ... Commission du 25 avril 2016 complétant la directive 2014/65/UE du Parlement.
25 févr. 2016 25 février 2016. Genève Suisse. Page 2. Table des matières ... 1. procédure d'établissement de la note conceptuelle transparente et ouverte ...
31 mars 2004 Les établissements qui l'organisent remplissent leur mission de recherche appliquée liée à leurs. Page 3. Supérieur universitaire et non ...