Lettre à ladministration
Avis n° 140 du Conseil supérieur de l'enseignement spécialisé. Avis N° 26 du Conseil supérieur des Centres PMS. Actualisation du Protocole justificatif
Décret organisant lenseignement spécialisé D. 03-03-2004 M.B. 03
7.08.2014 ?. Le type 8 n'est pas organisé au niveau de l'enseignement secondaire spécialisé. Article 10. - Après avis motivé du Conseil général de ...
Décret organisant lenseignement spécialisé D. 03-03-2004 M.B. 03
15.03.2010 ?. Le type 8 n'est pas organisé au niveau de l'enseignement secondaire spécialisé. Article 10. - Après avis motivé du Conseil général de ...
Circulaire n° 4825 du 07/05/2014 CIRCULAIRE RELATIVE A L
7.05.2014 ?. Membres du Conseil Supérieur de l'enseignement spécialisé ... Chapitre 15 : Modèles des attestations
Conseil Supérieur de la Santé PRISE EN CHARGE
19.05.2020 ?. Conseil Supérieur de la Santé. Prise en charge psychosociale pendant la pandémie COVID-19. Bruxelles: CSS; 2020. Avis n° 9589.
ENSEIGNEMENT SPECIALISE
CIRCULAIRE N° 1996 Aux Membres du Conseil Supérieur de l'enseignement ... attestations/avis/certificats de qualification – jurys de qualifications –.
ENSEIGNEMENT SPECIALISE
29.06.2006 ?. Aux Membres du Conseil Supérieur de l'enseignement ... le volume II reprend la circulaire n° 11 (changement d'établissement) qui a.
Décret organisant lenseignement spécialisé D. 03-03-2004 M.B. 03
4.02.2016 ?. Le type 8 n'est pas organisé au niveau de l'enseignement secondaire spécialisé. Article 10. - Après avis motivé du Conseil général de ...
ENSEIGNEMENT SPECIALISE
28.08.2008 ?. Aux Membres du Conseil Supérieur de l'enseignement ... Chapitre n° 15 C – Avis et CQ de F3: ... Centre P.M.S. 1 communal de Bruxelles.
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de lenseignement
23.09.2019 ?. Conseil supérieur de l'enseignement spécialisé visé au Chapitre XIV du décret ... d'avis le comité de lecture n'a cependant pas le pouvoir ...
