Décret organisant lenseignement secondaire en alternance D. 03
13-Sept-2012 L'enseignement secondaire en alternance est organisé dans des. Centres d'éducation et de formation en alternance.
Arrêté royal relatif à lorganisation de lenseignement secondaire
29-Aug-2012 l'enseignement secondaire ;. Vu la loi du 29 juin 1983 concernant l'obligation scolaire;. Vu l'arrêté royal n°2 du 21 août 1978 fixant le ...
Décret portant organisation de lenseignement secondaire de plein
10-Jul-2009 Le présent décret s'applique à l'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française ou subventionné par elle.
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de lenseignement
23-Sept-2019 Article 1.2.1-5. - L'enseignement maternel l'enseignement primaire et le degré inférieur de l'enseignement secondaire sont organisés en un ...
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de lenseignement
23-Sept-2019 - L'enseignement maternel l'enseignement primaire et le degré inférieur de l'enseignement secondaire sont organisés en un tronc commun ...
Décret définissant la formation initiale des agrégés de l
01-Feb-2002 Des membres du personnel de l'enseignement secondaire interviennent aux côtés des enseignants des institutions universitaires et des hautes ...
Loi relative à la structure générale et à lorganisation de l
27-Aug-2012 L'enseignement secondaire général est organisé en section de transition. § 4. Les enseignements secondaires technique et artistique peuvent être.
Circulaire 8200 du 22/07/2021 Circulaire générale relative à l
22-Jul-2021 Gestionnaire : Direction de l'organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire organisés et subventionnés par la Fédération ...
DECRET N°2008-373/PRES/PM/MESSRS du 2 juillet 2008 portan
09-Sept-2008 Sur rapport du Ministre des enseignements secondaire ... Article 2: L'enseignement secondaire accueille les sortants de l'enseignement.
Progression des apprentissages au secondaire Français langue d
25-Oct-2011 leur enseignement et les apprentissages que feront leurs élèves. ... pour faciliter une continuité entre le primaire et le secondaire ...
