TERRITOIRE A RISQUE IMPORTANT DINONDATION
Projet proposé au Copil du 24 juin 2016 dévastatrices malgré le dispositif d'annonce des crues. Avant les années 1650 les données sur les crues du ...
Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
26 sept. 2014 C'est le cas des contrats d'occupation du domaine public des ventes de biens domaniaux ou encore des offres de concours. L'offre de concours ...
GUIDE JURIDIQUE relatif à la législation funéraire à lattention des
20 mars 2017 les démarches à réaliser lors de l'achat et de la vente d'un véhicule neuf ... Le décret n° 2017-1122 du 30 juin 2017 portant publication de ...
Plan national de relance et de résilience
19 avr. 2021 Aides à l'achat de véhicules propres dans le cadre du plan ... Ces mesures viennent renforcer les efforts déjà annoncés dans le cadre de.
Plan de Prévention des Risques dInondation (PPRi) du bassin
27 juin 2016 Enquête publique avril – juin 2016 ... Annonces légales . ... est obligatoire en cas de vente ou de location d'un bien immobilier.
Département du Gard Plan de Prévention des Risques dInondation
28 juin 2016 Enquête publique avril – juin 2016 ... Annonces légales . ... est obligatoire en cas de vente ou de location d'un bien immobilier.
ENQUÊTE PUBLIQUE (DUP et Parcellaire) ZONE D
La Ville de Gennevilliers a approuvé le 24 juin 2015 le bilan favorable de la portant sur 535 logements (chiffre proche des 540 annoncés dans le dossier.
Dossier Départemental sur les Risques Majeurs
versant des pôles de compétences capable de passer de l'annonce à la prévision des crues. Leurs Inondations (SCHAPI) crée à Toulouse en juin 2003.
Evaluation de la pertinence des mesures de gestion du risque d
info@cepri.net / www.cepri.net. Evaluation de la pertinence des mesures de gestion du risque d'inondation. Manuel des pratiques existantes. Juin 2008
