Conseil Fédéral dAppel du 19 août 2016 : Résumé de la décision
Le 19 mai 2016 le Président de la Commission Nationale de Discipline antidopage a prononcé à l'encontre de Monsieur Luis SABLON une mesure de suspension.
Canada Gazette Part I
20 août 2016 loi fédérale ou d'un règlement fédéral et qui ne ... poisson d'eau douce. 23 août 2016. Président(e) du conseil ... August 19 2016.
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Conseil d'administration Le 19 août 2016 ... La décision de la Cour d'appel fédérale sur la fusion des deux unités de négociation de Radio-Canada est ...
M. Décision n° D. 2017-23 du 6 avril 2017 LAGENCE ...
Vu le courrier du 29 juillet 2016 adressé à la FFC par M. ;. Vu la décision de sanction prise le 19 août 2016 par le Conseil fédéral d'appel antidopage ...
PROCÈS-VERBAL
6 sept. 2016 À 19 h le président du conseil municipal
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL dune séance spéciale du conseil
21 sept. 2016 11.5 Centre d'appels d'urgence des régions de l'Est du Québec (CAUREQ) – ... CONSIDÉRANT QUE le 19 août 2016 après avis de motion dûment ...
Recueil de la Cour suprême 2016 V1C2
EN APPEL DE LA COUR D'APPEL DU QUÉBEC [12] Le 28 août 2008 Rogers informe Château- ... Le 19 mai 2009
DIRECTIVE SUR LES FRAIS REMBOURSABLES LORS DUN
6 juill. 2015 C.T. 194603 du 30 mars 2000 modifié par. C.T. 196515 du 29 mai 2001. C.T. 196926 du 14 août 2001. C.T. 198519 du 25 juin 2002.
PROJET DAGRANDISSEMENT DU RÉSEAU DE TRANS
1 juin 2019 Le 30 août 2018 la Cour d'appel fédérale (la Cour) a annulé la ... du gouverneur en conseil sur le projet en 2016
Les aînés du Québec - Quelques données récentes (2e édition)
cinq appartient à ce groupe d'âge (19 %). • La population de personnes de 65 ans ou plus se compose de 55 % de femmes et de 45 % d'hommes.
