26. 2. 2020. 171 associations bénéficient d'une mise à disposition gratuite et ... à disposition de locaux au profit d'associations – septembre 2008.
15. 6. 2022. Le rapport n° 07-13 de septembre 2008 de l'Inspection générale sur les locaux mis à disposition d'associations conclut tout à fait dans le ...
26. 2. 2020. propositions de l'Inspection générale (Rapport n° 07-13 sur « Les locaux municipaux mis à la disposition d'associations »).
4. 10. 2013. Le Conseil municipal suite à la convocation de Monsieur le Maire en ... RENOUVELLEMENT N°8 DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE ...
2. 9. 2008. compter du 1er juin 2008 de l'hôpital local de JOSSELIN. ... (Finistère
Les associations qui établissent des cafés ou débits de boissons pour la l'arrêt du CE du 13 juillet 1967 (Conseil d'Etat 1966-07-13
12. 10. 2015. conseil municipal sous la présidence de Monsieur le Maire Guy ... du 10/07/13 ... Un avenant n° 1 à la convention de mise à disposition.
12. 10. 2015. conseil municipal sous la présidence de Monsieur le Maire Guy ... du 10/07/13 ... Un avenant n° 1 à la convention de mise à disposition.
DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 23 SEPTEMBRE 2021 A 18 H 30 AU COMPLEXE POLYVALENT ... Mise à disposition à titre gratuit d'un local du centre municipal.
La commune de Grasse est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU) qui a été du Conseil Municipal en date du 30 septembre 2008 (modification n°1).