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Les êtres mixtes humain-animal dans la recherche

27 sept. 2011 L'avis se concentre sur le transfert de matériels humains sur des animaux. Par contre il ne traite pas les problèmes éthiques de la ...



Communication de la Commission relative à la notion d«aide dÉtat

19 juil. 2016 (49) Voir le point 19 de l'encadrement des aides d'État à la recherche au développement et à l'innovation (JO C 198 du 27.6.2014



LA MARGE DE MANŒUVRE DES AUTORITES LOCALES QUANT

(MASEN) ; de la Société d'investissement énergétique (SIE) et en 2011 ; de l'Institut de recherche en énergie solaire et énergies nouvelles (IRESEN) 



Lettre daccompagnement du rapport denquête du BIG (GF-OIG-11

1 juin 2011 de subvention du Fonds mondial il a été demandé au BIG de consacrer ... mettre en œuvre des procédures d'appel d'offres dont on a découvert ...



GUIDE PRATIQUE SUR LA GESTION DES CONTRATS RELATIFS

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Concertation Grand âge et autonomie

une demande de simplification du parcours de la personne âgée une connaissance statistique et une recherche insuffisamment développées.



Règles générales communes des Fonds de recherche du Québec

30 juin 2020 Les personnes présentant une demande de bourse de carrière ou de subvention à titre de chercheur ou de chercheuse ou les personnes agissant ...



DIRECTIVE (UE) 2018/ 2001 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU

21 déc. 2018 d'appel d'offres et à la vente directe sont fixés respectivement à 1 ... membres devraient promouvoir la recherche le développement et les ...



Guide de gestion des réserves de biosphère de lUNESCO en Afrique

Quel type de recherche est nécessaire pour le développement durable ? besoin de demander à la question « réserve de biosphère » - conservation par ...



Élaboration dun diagnostic national pour le développement de l

Figure 4 – Produit demandé vs offre de microassurance. recherche documentaire; ii) une collecte des données secondaires disponibles; iii) des entretiens.