Extrait du registre
Extrait du registre des délibérations du BUREAU de la Communauté de l'Agglomération d'Annecy. SEANCE du 8 JANVIER 2010. L'an deux mil dix.
Extrait du registre
Extrait du registre des délibérations du BUREAU de la Communauté de l'Agglomération d'Annecy. SEANCE du 31 octobre 2008. L'an deux mil huit.
Extrait du registre
Extrait du registre des délibérations du BUREAU de la Communauté de l'Agglomération d'Annecy. SEANCE du 12 septembre 2008. L'an deux mil huit.
Extrait du registre
Extrait du registre des délibérations du BUREAU de la Communauté de l'Agglomération d'Annecy. SEANCE du 09 octobre 2009. L'an deux mil neuf.
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Extrait du registre des délibérations du BUREAU de la Communauté de l'Agglomération d'Annecy. SEANCE du 19 Novembre 2010. L'an deux mil dix.
Extrait du registre
Extrait du registre des délibérations du BUREAU de la Communauté de l'Agglomération d'Annecy. SEANCE du 10 avril 2009. L'an deux mil neuf.
Extrait du registre
Extrait du registre des délibérations du BUREAU de la Communauté de l'Agglomération d'Annecy. SEANCE du 20 mars 2009. L'an deux mil neuf.
DELIBERATIONS DU BUREAU DU POLE METROPOLITAIN DU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU BUREAU d'Annecy le 29/01/2021 ... travaux en vue du projet d'agglomération n°4 au sein du GLCT Grand Genève.
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Dec 2 2020 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS ... d'agglomération d'Annecy
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE *** ARRONDISSEMENT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU BUREAU. Séance du : 29 septembre 2020. Convocation du : Nombre de membres en exercice au jour de la séance : 17.
