30 mars 2017 relative aux modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire dans les EP « environnement » suite à la mise en place du quasi-statut.
DÉCRET n° 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations intercommunale à la suite d'une mise en demeure intervenue en application de ...
17 déc. 2020 Note de cadrage annexée à la délibération relative au régime ... n'a pas mis en œuvre le CIA faute de consensus social sur ces modalités.
19 mars 2019 3 mai 1996 relative aux services d'incendie et de secours ... modalités de mise en œuvre de cette disposition et fournit un contrat-type.
Dénomination et statut juridique des pôles de recherche . recommandations sur la mise en œuvre de sa stratégie. Sous-Section I.
30 juil. 2021 du 2 juillet 2021 relative à la mise en œuvre du marché ... pour conduire les entretiens d'évaluation et déterminer le régime indemnitaire.
2013 de la production d'OMA par habitant. 11 Loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement.
4 Voir annexe 2. est d'imaginer de nouvelles modalités de pilotage et de mise en œuvre des politiques éducatives territoriales. À
15 oct. 2009 Les évolutions de l'environnement juridique et administratif ont toutefois ... A défaut tout devrait être mis en œuvre pour renforcer la ...
31 déc. 2018 mise en œuvre du RIFSEEP (IFSE) par catégorie hiérarchique. Note explicative de synthèse. Le nouveau régime indemnitaire tenant compte des ...