(ci-après collectivement désignées comme étant les « parties »). ATTENDU que les parties ont conclu une convention (la « Convention ») en vertu de.
GDF SUEZ et GRTgaz étant également désignées ci-après collectivement ou individuellement
(ci-après collectivement désignées comme étant les « parties »). ATTENDU que l'Autorité est chargée de l'administration de la Loi sur la distribution de.
Ci-après désignée « BENEFICIAIRE ». Les MEMBRES du GIS CN concernés et le BENEFICIAIRE sont ci-après individuellement dénommés « PARTIE» et collectivement
29 mars 2016 désignée ci-après par le terme << HAS ». HAS. HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ. Ci-après collectivement désignées « les parties >>> d'une part
11 juil. 2022 Le CNRS et l'UL étant également ci-après désignés collectivement par ... Parties décident que la Convention régit leurs relations à compter ...
27 nov. 2005 propre à la Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties ... collectivement désignées ci-après comme «réservoir de biomasse.
23 août 2019 Ci-après collectivement désignées les “Parties”;. Vu la Convention du 14 juillet 1967 instituant l'OMPI;. Vu le Traité CEEAC;.
La République de Guinée et la République. Islamique d'Iran étant collectivement. désignées ci-après les Parties. 2. 20907.1992. REPUBLIQUE. DE.
et le Client étant ci-après collectivement désignées comme les « Parties » et ... Services de Maintenance désignent comme indiqués dans la Commande ...