Exploitant ou conducteur de voiture avec chauffeur (VTC)
11 févr. 2016 Les exploitants de voiture de transport (ou de tourisme) avec chauffeur (VTC) véhicule comportant entre 4 et 9 places
RÉGLEMENTATION DES VOITURES DE TRANSPORT AVEC
24 mai 2018 II – L'ACCÈS À LA PROFESSION DE CONDUCTEUR DE VTC. L'exploitant de voiture de transport avec chauffeur doit être inscrit au registre ...
Synthèse de la réglementation à destination des professionnels
l'examen de conducteur de voiture de transport avec chauffeur et l'arrêté du 28 dénommé « VTC » sur les obligations de déclaration des entreprises de ...
Les voitures de transport avec chauffeur (VTC)
1 janv. 2018 par exemple l'attractivité de la France pour les touristes et ... L'exploitant ou le conducteur de voiture avec chauffeur est soumis à des ...
DEMANDE DE CARTE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR
Les exploitants de Voitures de Tourisme avec Chauffeurs (VTC) doivent faire une déclaration d'inscription auprès du groupement d'intérêt économique « Atout
Décrets arrêtés
https://www.idit.fr/infonews/documents/Transport%20de%20personnes.pdf
La régulation du secteur des voitures de transport avec chauffeur et
qui regroupe les taxis les voitures de transport avec chauffeur (VTC) et les Une réglementation duale existe en France à la différence d'autres pays.
Foire aux questions sur la réglementation applicable aux taxis et
1 févr. 2018 d'utiliser une voiture de transport avec chauffeur qui est munie de tout ... l'activité de conducteur de taxi en France doit respecter les ...
