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11 avr. 2019 le plan national (sauf s'il est introduit par une note française). ... de radiodiffusion existantes ou en projet du Maroc et de l'Algérie ...
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Au Maroc selon le Registre des Cancers de la Région du Grand Casablanca (RCGC) pour la période 2008-2012
Depuis 2010 le Maroc a mis en place le Plan National de Prévention et de Contrôle du Cancer. (PNPCC) pour une période de 10 ans
La redevance annuelle pour assignation de fréquences applicable dans le cas d'un canal de fréquences avec une largeur de bande différente de celle spécifiée
Depuis le nombre de plaintes a baissé et s'est stabilisé autour de 60 à 70 déclarations de dommages enregistrées chaque année en France