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QUESTIONNAIRE DEVALUATION DE LACCESSIBILITE

5.2.2. Aides techniques et équipements . et de l'habitation relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public ...



#5 Atteintes aux biens sans violence contre personne #5.2

FICHE #5.2 CAMBRIOLAGES Pour l'année 2017 en France métropolitaine



#5 Atteintes aux biens sans violence contre des personnes #5.2

Champ : France métropolitaine. Sources : SSMSI bases des crimes et délits enregistrés par la police et la gendarmerie. Le nombre de cambriolages de logements a 



#5 Atteintes aux biens sans violence contre des personnes #5.2

Champ : France métropolitaine. Sources : SSMSI bases des crimes et délits enregistrés par la police et la gendarmerie. Repères avec l'enquête de victimation 



Mission sur la gestion des établissements dhébergement de

9 mars 2022 établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) ... Le réseau d'Orpea compte 2283 EHPAD en France qui emploient 14 000 ...



Plan local durbanisme intercommunal Rapport de présentation

1 févr. 2021 5.2.3. Montfermeil : le réaménagement du centre-ville ... 20 ans et celui des personnes âgées de ... de la construction équipements de.



Note méthodologique et de synthèse documentaire - DLU : dossier

Dossier de liaison d'urgence (DLU) en France . 5.2. Benchmark de 11 formulaires . ... Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.



DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

1 juil. 2019 5.2 Les bénéficiaires des allocations autonomie . ... 6.1.4 Les équipements et services en faveur des personnes âgées dépendantes .



Plan Local dUrbanisme

1 juin 2013 Les équipements pour personnes âgées. 68. 8.4. Les équipements de santé ... Le Plan de Déplacements Urbains de la Région-Ile-France.



Untitled

29 mars 2021 5.2 Locaux et équipements mis à disposition. 5.3 Outils de pilotage ... œuvre la politique publique d'intégration en France des personnes.