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Immobilisation « maison » dans le cadre des fragilités Examens complémentaires lors du bilan initial et du suivi . ... Autres informations utiles :.
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15 janv. 2020 Note d'information du 27 décembre 2019 relative à la gestion du ... 113. Décision no 76721 du 26 novembre 2019 portant attribution de la ...
Sa requalification s'effectue en quatre axes complémentaires : - un projet urbain dans lequel chaque espace extérieur commun fait l'objet d'une co-construction
17 oct. 2019 42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire - 42-2019-10-02-009 - arrêté complémentaire - travaux de reconnaissance ...
20 févr. 2020 Pour maintenir l'efficacité de la lutte antivectorielle (LAV) des outils complémentaires aux. MILDA comme l'Information
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30 sept. 2019 à la bonne information des citoyens avant l'enquête publique et pendant ... sur le nord de la parcelle 53 une maison de 70 m² pour sa fille.
pour un permis de construire une maison individuelle Informations nécessaires en application de l’article R 431-5 du code de l’urbanisme Cette déclaration sert de base au calcul des impositions dont vous êtes éventuellement redevable au titre de votre projet
Rozier-Côtes-d'Aurec est construit autour d'un prieuré fondé par la prestigieuse abbaye de Cluny Le village fait partie des places fortes du Forez et du réseau européen des Sites Clunisiens À Rozier il semblerait que l’établissement du prieuré ait exercé une modeste attraction sur le peuplement Au XVe siècle le nombre
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ADDENDA - Informations complémentaires ARRÊTÉ N° 2005-984 DU 16 MAI 2005 DÉFINISSANT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE PARIS DES ZONES ET SEUILS D’EMPRISE DE CERTAINS TRAVAUX SUSCEPTIBLES D’ÊTRE SOUMIS À DES MESURES D’ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE
Informations complémentaires sur la maison Renaud et l·ancien entrepôt à charbon du collège Notre-Dame ÉTUDE PRÉSENTÉE À M RICHARD DESROCHERS DIRECTEUR DES SERVICES ADMINISTRATIFS ET DES RESSOURCES HUMAINES COLLÈGE NOTRE-DAME Source : Mario Brodeur 2012 MARIO BRODEUR ARCHITECTE mai 2012
Informations complémentaires au formulaire Cerfa N° 14734*03 4 1 - LISTE DES TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE PRECONISES PAR CAPTAGE (Les travaux de mise en conformité des 6 captages sont détaillés dans les dossiers respectifs établis en application du Code de la Santé Publique ) Captage de CHAMPCOIRON Périmètres de protection :
Informations complémentaires Autres informations légales 177 Exercice social L’exercice social est d’une durée de douze mois qui commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année (Statuts titre 1 article 6) Capital social Au 31 décembre 2016 le capital social de la société
Informations à fournir Dispositions générales • Nature et consistance du bien ou droit (mobilier ou immobilier) cédé • Existence de l’un des obstacles à la préemption • Prix ou valeur • Conditions demandées • Modalités de l’aliénation projetée • Parcelles cédées : désignation cadastrale localisation mention de leur
MINISTÈRE CHARGÉ portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes Informations nécessaires en application de l’article R 431-5 du code de l’urbanisme Cette déclaration sert de base au calcul des impositions dont vous êtes éventuellement redevable au titre de votre projet
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