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En Arabie Saoudite une révolution de palais synonyme de remise en cause du modèle agricole ? pisme « pro secteur privé » et des considérations de politique
Un langage clair ça simplifie la vie !
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LEXIQUE DES TERMES JURIDIQUES
Absence de cause : défaut du motif que l'on avait de s'obliger Créance (synonyme de droit personnel) : droit subjectif (le droit de créance) qu'une ...
Quels sont les éléments de remises en cause ?
L’omission ou la fraude sont des éléments de remises en cause… « La convention homologuée [de divorce par consentement mutuel] a la même force exécutoire qu'une décision de justice. Elle ne peut être modifiée que par une nouvelle convention entre des époux, également soumise à homologation ».
Qu'est-ce que la remise de cause ?
En procédure, la "remise de cause" appelée aussi "renvoi", ou encore ajournement, est une expression utilisée dans la pratique du Palais pour signifier qu'à la demande des parties ou quelquefois d'office, l'affaire est fixée au "rôle" d'une nouvelle audience qui sera tenue à une date ultérieure.
Où sont les remises ?
Les remises sont souvent situées de l'autre côté de la basse-cour et peuvent être situées à côté des écuries et des routes, donnant un accès direct aux champs 3, 4 . Les calèches étant aujourd'hui beaucoup moins utilisées que dans le passé, le monde moderne a besoin de très peu de vraies remises.
Quel est le synonyme de remise ?
Autres synonymes du mot remise. ajournement. appentis. attribution. bonification. box. cabane. cadeau.
