Non- Corrigé Uncorrecterl Traduction Translation
13 oct. 1997 Translation. CR 97/16 (translation) ... responsable est tenu de faire mener une enquête sérieuse déterminée et complète
Annex A French translation of Yekatom Defences Admissibility
17 mars 2020 centrafricaines ont indiqué leur incapacité à mener à bien les enquêtes et les poursuites nécessaires le Bureau a déterminé que les ...
Non-Corrigé Uncorrected Traduction Translation
27 mars 1992 juges désignés pour mener l'enquête se sont mis en rapport avec les autorités judiciaires compétentes des Etats-Unis du Royaume-Uni et de ...
Non corrigé Traduction Uncorrected Translation
13 mars 2012 obligation de conduire une enquête préliminaire est une disposition-clef du système établi par la convention contre la torture.
Non corrigé Uncorrected Traduction Translation
21 mars 2014 Translation. CR 2014/21 (traduction). CR 2014/21 (translation) ... procédurale que recèle l'article 2 de mener une enquête effective.
11 000567 Translation of UNSC Report Darfur June 2011
Procureur a ouvert une enquête sur les crimes commis au Darfour. Quant à Ahmad Harun le Gouvernement soudanais l'a promu au lieu de mener une enquête.
CO CR 2005/5 (traduction) CR 2005/5 (translation) Mercredi 13 avril
13 avr. 2005 CR 2005/5 (translation) ... l'officier supérieur de mener une enquête sur lui-même [et l'officier de rang inférieur] et de lui.
BHY CR 2006/28 (traduction) CR 2006/28 (translation) Lundi 27
27 mars 2006 CR 2006/28 (translation) ... faisait mener par une commission une enquête sur les événements qui se sont produits à Srebrenica.
Une jeunesse plurielle. Enquête auprès des 18-24 ans
jeunes » âgés de 18 à 24 ans au moment de l'enquête ; du questionnaire qui peut conduire certains répondants à choisir un item sans bien savoir ce ...
Qualité des soins perçue par le patient – Indicateurs PROMs et
1 juil. 2021 éventuelles actions à mener. – Au Danemark les résultats des enquêtes nationales sur l'expérience patient réalisées en éta-.
MODULE II TECHNIQUES D’ENQUETE - remagovrw
Ce module de « Techniques d’enquête » a pour objectif de permettre aux cadres de REMA de maîtriser les techniques de conduire une enquête par sondage de la conception à la production du rapport final Il se veut être un guide contenant les grandes étapes pour mener correctement une enquête en vue
