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Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant

26 avr. 2010 Vu l'avis du Conseil général des Hautes Ecoles rendu le 24 février ... suppléant : M. DECHAMPS Jean (Haute Ecole de la Province de Liège).



conseil départemental HAUTE-MARNE - Direction des

9 déc. 2011 VU l'arrêté permanent de M. le président du conseil départemental de la Haute-Marne en date du 11 mai 2017 relatif à la délégation de ...



Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant

12 mai 2011 Vu l'avis du Conseil général des Hautes Ecoles rendu le 17 mars 2011 ... Condorcet) suppléant : M. Picou Gérard (Haute Ecole provinciale de.



COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL DE LA

24 sept. 2021 s'est réunie à l'Hôtel du Département sous la présidence de M. Yves KRATTINGER



Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant

6 juil. 2012 Vu l'avis du Conseil général des Hautes Ecoles rendu le 17 mars 2011; ... suppléant : M. Dechamps Jean (Haute Ecole de la province de Liège) ...



Untitled

M. Yves KRATTINGER Président du Conseil général de Haute-Saône ou son représentant. Représentants de l'Agence Régionale de Santé.



COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL DE LA

26 juil. 2022 l'Hôtel du Département sous la présidence de M. Yves KRATTINGER



INSPECTION GENERALE

3 juil. 2002 directrice de la nature et des paysages m'a demandé de désigner une équipe pour ... Président du Conseil général de Haute Corse.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

28 juil. 2021 M. Georges MÉRIC est élu Président du Conseil départemental de la Haute-Garonne. M. Gilbert HÉBRARD. Mme Inès GOFFRE-PÉDROSA. Président ...



DEPARTEMENT de la HAUTE-SAONE REGISTRE DES

24 jui. 2019 Monsieur Yves KRATTINGER Président du Conseil départemental. Etaient présents : Mme ARNOULD - Mme AUBRY - M. BLINETTE – Mme BONNARD –.