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23 nov. 2021 le groupe Associatif Handy'up – Adapei Eveil Héricourt (IME « les Fougères ») ... la Communauté de communes du Pays Riolais a délégué au.
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14
14 dec. 2021 Convention signée avec la Communauté de Communes du Pays Riolais - 70190 ... des professionnels de reprendre les anciens équipements.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
30 iul. 2021 Réunion du 16 juillet 2021. OBJET : Désignation des représentants par le. Conseil départemental au. Conseil d'administration d'Habitat 70.
Plans locaux durbanisme intercommunaux
Urbanisme et communauté un historique déjà ancien mais des débats renouvelés depuis quelques années équipements publics
LE LIVRE BLANC DUNE EXPéRIENCE RéUSSIE DYNAMIQUES
Les plus anciens dans le dispositif start-up de territoire » ... vAL MARNAYsieN. PAYs RioLAis. PAYs De. MoNTBoZoN. eT CHANois. vAL De GRAY. PAYs.
TABLE DES MATIERES
20 dec. 2019 Réunion des. 19 et 20 décembre 2019. Budget Primitif 2020. 2) Les fonds de péréquation associés à la fiscalité directe :.
Étude de mise en place dune redevance incitative à la communauté
16 mar. 2022 study aims to make available the best elements to set up a ... atypique sauf pour le Pays du Riolais qui a mis en place sa RI en 3 ans
Détermination des coûts de référence des travaux de restauration
l'étude une réunion a été organisée dans les locaux de l'Agence de l'Eau le 27 L'actualisation est sensible pour les coûts les plus anciens (le ...
COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL DE LA
26 iul. 2022 209 - Sport - Aides aux équipements sportifs - Aides aux équipements ... Pays Riolais avait instauré le 28 mai 2018 une aide à l'immobilier.
Trivalis
5 mar. 2019 Trivaoù + web pop up ... Lors de cette réunion l'expérience de 5 collectivités en France qui ... o Communauté de communes du Pays Riolais.
