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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS n° 11/2009 du 12 juin 2009
12-Jun-2009 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°11 DU 13 JUIN 2009. ---ooOoo--- ... d'inondation sur le territoire de la commune de Dannemoine. 6.
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VILLE DE MARSEILLE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
15-Jun-2009 Vu la délibération n° 08/0232/HN du 4 avril 2008 relative aux ... 15 juin 2009. 6. ARTICLE 3. Monsieur le Maire et Monsieur le Receveur des.
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal a été convoqué en mairie d'Amboise le 26 Juin 2009. aux autorisations d'urbanisme
Délibération n° 19 du 8 juin 1973 relative au permis de construire
08-Jun-1973 Modifiée par : Délibération n° 25-2009/APS du 20 mars 2009 relative au code de l'environnement de la province Sud. Erratum. JONC du 9 avril 2009.
Commune de TOMBLAINE
10-May-2011 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal ... délibération du Conseil de Communauté Urbaine le 26 juin 2009 approuvé en Préfecture.
OCTOBRE 2009
14-Oct-2009 Page 150 – ARRETE n° 2009 - DDTEFP - PIME – 0097 du 6 octobre 2009 ... VU la délibération du conseil municipal d'Angervilliers du 27 mars ...
Recueil 13 - 2009
25-Jun-2009 Recueil des actes administratifs n° 13/2009 du 31 juillet 2009. 2. PREFECTURE DE L'YONNE ... GARRIGA ancien maire de la commune d'ASQUINS.
RAA juillet
01-Sept-2009 Objet : portant délégation de signatures à compter du 6 août 2009. ... Arrêté n° 2009-1938 du 1er juillet 2009.
