The Download link is Generated: Download https://www.hautes-pyrenees.gouv.fr/IMG/pdf/RAA_SPECIAL_no12_-_Octobre_2009_cle651ce8.pdf


Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la Gironde

(33) - 18/05/2006. Par délibération du 27 mars 2006 le Conseil Municipal de Mérignac a décidé l'élaboration ... d'organiser les réunions de direction ;.



stef ANOR 29/12

18 janv. 2007 Depuis la réunion publique de pré- sentation de la politique municipale de rénovation de façades le Conseil. Municipal a déjà attribué une ...



DE CESTAS DE CESTAS MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL Ma

26 mai 2022 Je vous confirme que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura ... Un marché en date du 18 mai 2006 d'un montant de 15 326



Recueil des Actes Administratifs - Préfecture des Hautes Pyrénées

15 oct. 2009 CONSEIL GENERAL DSD HOTEL DU DEPARTEMENT



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°65-2016-022 PUBLIÉ

6 avr. 2016 Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de BIGORRE à TARBES (HAUTES-PYRÉNÉES) ... DIRECTION ANCIENS COMBATTANTS



RÉPUBLIQUE FRANÇAISE SOMMAIRE

31 juil. 2006 Extrait du Procés Verbal de la réunion du Conseil de l'Ordre Départemental des ... Délibération du Conseil Municipal - Septembre 2005.



Untitled

25 sept. 2018 Par courrier du 21 août 2018 Mme Monique BAQUIN a fait part de sa démission de ses fonctions de conseiller municipal. L'article L. 2121-4 du ...



RAPPORT DINFORMATION

4 juil. 2012 b) … mais l'éviction d'anciens titulaires. ... conseil général les organismes locaux d'assurance maladie et d'allocations.



RAPPORT DE LA COMMISSION DENQUÊTE

18 avr. 2006 RENCONTRES AVEC LES SERVICES DE LA PREFECTURE (DDE). ... Le Conseil municipal après en avoir délibéré



Untitled

20 janv. 2015 MAIRIE - SALLE DE REUNIONS. 2 rue de l'Eglise ... MUSEE DEPARTEMENTAL D'ART CONTEMPORAIN ET ANCIEN. 1