Conseil départemental de Lot-et-Garonne - Rapport dactivité des
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Recueil des actes administratifs Commission permanente du 14 juin
14-Jun-2019 santé pour la réalisation de l'étude de faisabilité d'un centre de santé ... Convention de partenariat dans le cadre de la mise en place de ...
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Recueil des Actes Administratifs - Normal n°3 publié le 08/03/2011
07-Feb-2011 à Verdun sur Garonne (82) afin de pourvoir un poste de ... Vu l'article L.441-2-3 du code de la construction et de l'habitation dans sa ...
Recueil des actes administratifs BUDGET PRIMITIF 2022 Réunion
01-May-2022 Intérêt du développement de l'habitat inclusif en Lot-et-Garonne. L'adaptation des logements et la dynamique de groupe d'un habitat partagé ...
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guide pratique à lusage des maires
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d'expertise du cycle de l'eau sur le bassin Adour-Garonne. Partenaire des territoires la CACG garantit un partage équitable de l'eau pour tous les usages
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
05-Aug-2021 communes sur un changement de zonage avec un passage d'une zone Gendarmerie ... La Commission permanente est composée du Président ou de la ...
Commission Permanente du jeudi 16 juin 2022 Actes de lExécutif
20-Aug-2022 VERDUN EXPO MEUSE - Accompagnement 2022 sur le fonctionnement ... Les prestations susceptibles d'être aidées dans le cadre d'un projet sont ...
