CONSEIL COMMUNAUTAIRE
15 oct. 2020 1/ Liste des marchés depuis le 29/05/2020 arrêtée au 30/09/2020 ... la ville d'Estaires
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15 oct. 2020 Pour la commune d'Estaires : M. FICHEUX Bruno procuration à Mme BERTRAND ... l'exécution et le règlement des marchés passés sous la forme.
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15 avr. 2021 Pour la commune d'Estaires : M.FICHEUX Bruno présent Mme BERTRAND ... l'exécution et le règlement des marchés passés sous la forme d'une.
PV 7 avril 2014
5 juil. 2014 passation d'un marché d'assurance pour le Département du Nord en trois lots ;. – d'autoriser Monsieur le Président à signer le marché.
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Monsieur Le Maire. DC4. B-Objet du marché public. (Reprendre le contenu de la mention figurant dans l'avis d'appel à la concurrence ou l'invitation à
Arrêté préfectoral « bruit » Somme.pdf
les travaux considérés soient effectués en dehors des heures et jours autorisés. Les personnes qui sans mettre en péril la bonne marche de leur entreprise
SCHEMA DEPARTEMENTAL DACCUEIL ET DHABITAT DES
16 août 2012 La population des gens du voyage est stable en France et représenterait entre 400 000 et 500 000 personnes vivant sur l'ensemble du ...
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Objet : Réglementation des livraisons. ARRETE MUNICIPAL portant réglementation générale des livraisons. Le Maire de la Ville d'Annemasse.
Arrêté préfectoral « bruit
de ceux qui proviennent d'activités faisant l'objet d'une réglementation spécifique en Les personnes qui sans mettre en péril la bonne marche de leur ...
Commune de Violaines
26 sept. 2019 Monsieur le Maire : « Je vous propose d'ajouter une question sur table. ... marché le gala de danse également et il ne sollicite pas de ...
