La substitution des agents chimiques dangereux
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LA SUBSTITUTION DUN MÉDICAMENT
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Guide CMR du repérage à la substitution
Supprimer ou substituer duits non CMR c'est exprimer un besoin qui sera vraisem- ... Une formation à la prévention du risque CMR doit être orga-.
« Droit de substitution: opportunité ou contrainte »
23 mai 2009 d'une spécialité de référence est définie comme celle qui a la ... la substitution ne doit pas entraîner de dépenses.
NUMÉRO 64: AOUT 1994 GUIDE SUR LA SUBSTITUTION EN
La Loi sur la pharmacie (1) stipule que le pharmacien doit exécuter une ordonnance Traiter de substitution c'est aussi parler de biodisponibilité*
1 RDI 2002 p. 230 La substitution dun nouveau débiteur au premier
Il est important de signaler la solution consacrée par la troisième chambre civile dans cet arrêt de cassation qui applique le régime juridique de la délégation
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RÉSOLUTION DE SYSTÈMES À DEUX INCONNUES
Rappelons que par définition
Travail et produits chimiques : liaisons dangereuses
élaborer la notice qu'il doit établir pour chaque poste de travail où un salarié est amené à utiliser des produits chimiques dangereux. Textes applicables : Art
CHARGES INCORPOREES AUX COUTS
D'autres charges dont le montant est fortement associé à des règles comptabilité générale pour leur substituer des charges dites de substitution. Il ...
