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GROUPE CONSULTATIF TECHNIQUE SUR LES DOCUMENTS. DE VOYAGE LISIBLES À LA MACHINE. QUINZIÈME RÉUNION. Montréal 17 – 21 mai 2004. Point 2 :.
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TAG-MRTD/15-WP/26. 11/5/04. GROUPE CONSULTATIF TECHNIQUE SUR LES DOCUMENTS. DE VOYAGE LISIBLES À LA MACHINE. QUINZIÈME RÉUNION. Montréal 17 – 21 mai 2004.
Manuel de la réglementation du transport aérien international
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Annexe 9
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CTOC/COP/2005/6/Add.1 Conférence des parties à la Convention
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Rapport annuel du Conseil
de l'Assemblée de 2004 Groupe de la vente des documents 999
Organisation de laviation civile internationale
réunion du Groupe d'experts sur les marchandises dangereuses Montréal 17 – 21 octobre 2016) et de 2017 (DGP-WG/17
Résolution - A40
4 oct. 2019 A40-21 : Contribution de l'aviation au programme de développement durable ... Considérant que les documents de voyage lisibles à la machine ...
Note: Cette traduction a été établie par le Greffe à des fins internes
13 déc. 2017 concernant les documents de voyage lisibles à la machine (parties 1 et 2) ... Accord du 21 mai 2008 sur l'accès consulaire entre le ...
RAPPORTANNUELDUCONSEIL
Conformément à son approbation par la 18e réunion du Groupe consultatif technique sur les documents de voyage lisibles à la machine (TAG-MRTD/18) l'OACI a
